Conseil Municipal - Septembre 2008
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Télécharger ici l'intégralité du compte rendu du conseil.
ORGANISATION DE L’ASSEMBLEE
- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- VALIDATION DE PROCES VERBAL
RAPPORT DES SERVICES PUBLICS
- RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE – ANNEE 2007
DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DES RIVES DE L’OUST
AUTORISATION AU MAIRE A ESTER EN JUSTICE
FINANCES
- BUDGET VILLE – INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AUX COMPTABLES DU TRESOR CHARGES DES FONCTIONS DE RECEVEURS DES COMMUNES
- BUDGET VILLE – TARIFS CLSH
- BUDGET VILLE – TARIF DE LOCATION DE LA SCENE MOBILE
- BUDGET VILLE – TARIFS AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
- BUDGET VILLE - SUBVENTIONS
- BOURSE AUX PROJETS – ANNEE 2008
- BUDGET « QUAI DES IMAGES » - TARIFS
CONTRATS ET CONVENTIONS
- CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION POUR LA GESTION DES GROUPEMENTS DE COMMANDES PUBLIQUES DES COTES D’ARMOR
- LOTISSEMENT HECTOR BERLIOZ – DESSERTE EN GAZ NATUREL
- MISE A DISPOSITION DU PLAN D’EAU DE PONTS ES BIGOTS
MARCHES
- VOIRIE DEFINITIVE AU LOTISSEMENT COMMUNAL DE LA METAIRIE
- TRAVAUX CONNEXES LIES AU REMEMBREMENT A LA RN 164/OUEST
- RESTRUCTURATION DE LA STATION D’EPURATION DE BODIN ET AMENAGEMENT DU RESEAU DE COLLECTE – LOT 10 – ESPACES VERTS ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS
- RESTRUCTURATION DE LA STATION D’EPURATION DE BODIN.
- TRAVAUX DE VIABILISATION DU LOTISSEMENT D’ARMOR. CREATION D’UN RESEAU DE GAZ NATUREL. PROLONGATION DE DELAI
- LE RELAIS DE SAINT-GUILLAUME – PROLONGATION DE DELAI
- AMENAGEMENT DE SECURITE RD 778 – LE LARHON – CREATION D’UNE VOIE D’EVITEMENT PAR LA DROITE
- VIDEO-PROTECTION DE BATIMENTS PUBLICS
- GESTION DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
TRAVAUX
- MISE AUX NORMES DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE
- REMPLACEMENT DE FENETRES A L’ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT
- REMPLACEMENT DE VELUX A L’ECOLE ELEMENTAIRE J. PREVERT
- REPRISE DE L’INSTALLATION ELECTRIQUE DE L’AIRE DES GENS DU VOYAGE A COJEAN
URBANISME
- PERIMETRE DE LA ZONE DE DEVELOPPEMENT EOLIEN
- DENOMINATION DES VOIES INTERNES DE LA ZONE COMMERCIALE NORD
- CITE DES MAISONS ROUGES – OPERATION DE DEMOLITION/RECONSTRUCTION
FONCIER
- IMPASSE ABBE RUELLO
PERSONNEL
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- RENOUVELLEMENT DE CONTRAT
- RECRUTEMENT DE PERSONNELS CONTRACTUELS
- VERSEMENT DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT ET POUR TRAVAIL NORMAL DE DIMANCHE AU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU « RELAIS SAINT-GUILLAUME »